Déposée le 23 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIMO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YACHTEAMO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIMO FRANCE domicilié(e) 15 rue Ingénieur Verrière - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 863 500 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTIMO FRANCE, Société par actions simplifiée - 15 rue Ingénieur Verrière - 56100 - LORIENT - France - SIREN 863500237
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524002 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Poulies métalliques (autres que pour machines), conteneurs flottants métalliques, ancres pour bateaux, pieux d'amarrage métalliques, quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, balises non lumineuses (métalliques), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, quincaillerie métallique, crochets (quincaillerie métallique), vis métalliques, tendeurs de fils métalliques (étriers de tension), bouées de corps-mort en métal (amarrage), caisses en métal, cordages métalliques, échelles métalliques, butoirs en métal.
Cabestans, machines-outils, moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs de bateaux, moteurs de canots.
Dispositifs de sauvetage, radeaux de sauvetage, harnais de sécurité (autres que pour les sièges de véhicules ou équipement de sport), boussoles, compas de marine, gilets de sauvetage, gilets de natation, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, bouées de signalisation, sextants, règles à calcul, règles (instruments de mesure), rapporteurs (instruments de mesure).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules, appareils de locomotion par eau, par terre et par air, véhicules nautiques, navires, bateaux, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélices pour bateaux, défenses de ponton, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, hublots, yachts, chaloupes, gouvernails, hélices de navires, canots, avirons, rames de bateaux, pontons, pare-chocs pour bateaux, pagaies, avertisseurs sonores pour véhicules, bossoirs d'embarcations, taquets (marine), daviers (marine), manilles (marine), mousquetons (marine), filoirs (marine), ridoirs (marine).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux, pieux d'amarrage non métalliques, balises non lumineuses (non métalliques), cordages non métalliques.
Bouées de corps-morts non métalliques (amarrage).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Voiles (gréments), cordes et ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, bâches de véhicules, bâches de camouflage, échelles de cordes, fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matière plastique à usage textile, filets de pêche, filets, sangles pour la manutention de fardeaux (non métalliques).
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyages, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, pardessus, parkas, chaussures de sport, vêtements de sport, vestes de pêcheurs, combinaisons de ski nautique ; vêtements de mer, à savoir parkas, salopettes, chapeaux, blousons coupe-vent, gants, bottes et chaussures.
Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, expertise en affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, études de marché, recherches de marché, prévisions économiques, analyse des prix de revient, promotion des ventes pour des tiers, vente au détail de matériels et machines, pour l'équipement, l'entretien et la réparation des bateaux, d'appareils et instruments pour la navigation en mer, de matériel pour la sécurité et le sauvetage en mer, de matériel d'accastillage, de vêtements, chapeaux et chaussures pour les marins, publicité, services de revues de presse, vérification de comptes ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.
Affaires financières, affaires bancaires, analyse financière, consultations en matière financière, estimation financière (assurance, banque, immobilier), informations financières, services fiduciaires, estimation fiscale, expertise fiscale, constitution de fonds, placements de fonds, transferts électroniques de fonds, gérance de fortune, garanties (cautions), gérance de biens immobiliers, affermage de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, investissements de capitaux, assurance, consultations en matière d'assurance, assurance maritime, crédit-bail, parrainage financier, prêts (finance), transactions financières, transferts électroniques de fonds.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.
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